RÈGLEMENT JEU CONCOURS AFICIA
ARTICLE 1 – SOCIÉTÉ ORGANISATRICE
La Société par action simplifiée TWIN MUSIC au capital de 13.482€, inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 529 629 212, dont le siège social est situé 60 rue Marcel Dassault 29100 Boulogne-Billancourt (ci-après dénommée « TWIN MUSIC »),
ARTICLE 2 – OBJET
TWIN MUSIC organise un jeu (ci-après dénommé le « Jeu ») qui se déroulera du Lundi 13 novembre 2023 à 18h00 au Vendredi 1er décembre 2023 à 17h59 inclus (fuseau horaire de Paris, France, UTC +1 heure d’hiver, UTC +2 heure d’été) (ci-après dénommée la « Date de clôture »).
Le Jeu consiste à suivre le compte Instagram de @stephanemusicoff et @aficiaoff, taguer un ami et partager le post en story pour gagner deux places pour le concert de Stéphane chez Aficia le 6 décembre.
Les règles et principes régissant le fonctionnement du Jeu sont précisés au présent règlement (ci-après dénommé le « Règlement »). Le présent Règlement exprime l’intégralité des conditions de participation au Jeu.
ARTICLE 3 – ACCEPTATION
Avant toute participation au Jeu, le candidat (ci-après dénommé le « Candidat ») déclare avoir pris connaissance du présent Règlement. Il reconnaît expressément que sa participation au Jeu emporte l’acceptation pleine et entière de l’intégralité du présent Règlement. De manière générale, dans le cadre de sa participation au Jeu, le Candidat s’engage à respecter les règles relatives à l’ordre public et aux bonnes mœurs ainsi que les lois, règlements et autres textes applicables en France.
Par conséquent, tout Candidat qui contreviendrait à l’un ou plusieurs des articles du présent Règlement et / ou aux règles relatives à l’ordre public et aux bonnes mœurs, aux lois, aux règlements et aux autres textes applicables en France pourra être privé de la possibilité de participer au Jeu mais également de recevoir le Lot qu’il aurait éventuellement pu gagner.
ARTICLE 4 – PARTICIPATION
Seule une participation au Jeu respectant l’ensemble des conditions définies au présent article sera prise en compte dans le cadre du Jeu.
ARTICLE 4.1 – CONDITIONS DE PARTICIPATION
Les Candidats admis à concourir sont les personnes physiques majeures résidant sur le territoire de l’Union Européenne, ainsi que résidant en Suisse, Andorre, Monaco, Saint-Marin, Vatican, Liechtenstein, Norvège, Islande, Royaume-Uni.
L’utilisation de robots ou de tous autres procédés similaires permettant de participer au Jeu de façon mécanique ou autre est proscrite, la violation de cette règle entraîne l’élimination définitive de son réalisateur et / ou utilisateur et la possibilité pour TWIN MUSIC de choisir un autre Candidat de rang directement inférieur ou, le cas échéant, par le biais d’un nouveau tirage.
TWIN MUSIC pourra annuler tout ou partie du Jeu s’il apparaît que des tentatives de fraude ou de dissimulation (concernant notamment l’identité, la résidence et / ou tout élément d’identification des Candidats) sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au Jeu ou de la détermination du ou des Gagnant(s). TWIN MUSIC se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer le Lot aux fraudeurs, de les exclure définitivement de tout Jeu ou jeu organisé par TWIN MUSIC et / ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.
Du fait de leur participation au Jeu, les Candidats autorisent TWIN MUSIC, à utiliser, s’ils le souhaitent, en particulier leurs noms et prénoms, leur ville de résidence, et éventuellement et, sans que cela ne leur confère un droit à rémunération ou un droit à un avantage quelconque. Ainsi, TWIN MUSIC pourra notamment publier et diffuser librement par tous moyens (sites Internet, réseaux sociaux) leurs noms et prénoms, leur ville de résidence et leur(s) photographie(s) pendant une durée illimitée à compter de leurs participations.
ARTICLE 4.2 – MODE DE PARTICIPATION
L’artiste Stéphane se produira le mercredi 6 décembre 2023 pour le concert de la radio Aficia. Chaque personne participant au concours doit s’abonner au compte Instagram @stephanemusicoff et @aficiaoff, taguer un ami en commentaire et partager le post du concours en story en taguant @stephanemusicoff
Le concours débute le lundi 13 novembre à 18h et s’achève le 1er décembre à 17h59.
Le Candidat garantit à TWIN MUSIC que toutes les informations ainsi fournies sont complètes et exactes. Une seule participation par compte Instagram ne sera comptabilisée.
ARTICLE 5 – RÉSULTATS ET GAGNANTS
ARTICLE 5.1 – DÉSIGNATION DES GAGNANTS
Les deux (2) Gagnants seront désignés par tirage au sort via le site Plouf Plouf. Ils seront contactés en message privé par Stéphane ou Twin Music sur Instagram.
ARTICLE 5.2 – INFORMATION DES GAGNANTS
Il est précisé qu’aucune information, quelle qu’elle soit, ne sera adressée aux Candidats n’ayant pas été désignés comme Gagnants.
Les noms des Gagnants du Jeu seront annoncés éventuellement sur les réseaux sociaux de l’artiste Stéphane. Les Gagnants seront également recontactés individuellement par message privé sur Instagram.
ARTICLE 6 – LOT
ARTICLE 6.1 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Il est rappelé que tous les frais accessoires relatifs au Lot (ci-après désigné le « Lot ») ou les frais généraux liés à la prise de possession du Lot, notamment les frais de déplacement jusqu’à destination, les frais de restauration, les frais d’hébergement, resteront à la charge des Gagnants sauf stipulation expresse contraire du présent Règlement.
La valeur du Lot est déterminée au moment de l’élaboration du Jeu et ne pourra pas faire l’objet d’une contestation ou d’une revalorisation pour quelque motif que ce soit.
Le Lot est attribué à titre personnel aux Gagnants et il est non cessible. En conséquence, le Lot ne pourra pas faire l’objet d’un échange, d’un remboursement ou d’un transfert, sous quelque forme ou pour quelque motif que ce soit, au bénéfice d’un tiers à la demande du Gagnant concerné.
En cas de désistement ou de renonciation du Gagnant (pour quelque raison que ce soit) à bénéficier du Lot offert, TWIN MUSIC se réserve le droit d’annuler l’attribution du Lot et de procéder à une réattribution du Lot au Candidat classé au rang directement inférieur ou, le cas échéant, par le biais d’un nouveau tirage.
Le Lot n’est pas échangeable contre un autre gain et ne pourra pas donner lieu à un remboursement partiel ou total, y compris en cas de perte ou de vol.
TWIN MUSIC se réserve la possibilité de remplacer tout ou partie du Lot par un autre lot de même nature et de valeur au moins équivalente notamment en cas d’indisponibilité du Lot initialement prévu, sans indemnité pour le Gagnant et sans que la responsabilité de TWIN MUSIC ne puisse être engagée à ce titre.
Nonobstant ce qui précède, les Candidats sont conscients du contexte sanitaire notamment relatif à l’épidémie de COVID 19 dans lequel se déroule le Jeu / Concours. TWIN MUSIC souhaite donc, par le présent article, prévoir les éventuelles conséquences qui seraient engendrées par la prise de nouvelles mesures sanitaires impactant l’organisation sociale et économique du pays.
En effet, si les autorités publiques, au regard de l’évolution de ladite pandémie, venaient à prendre toute décision, instruction ou recommandation de nature à remettre en cause la remise ou l’exploitation du Lot dans les conditions initialement prévues, TWIN MUSIC s’engage à faire ses meilleurs efforts pour garantir la remise et l’exploitation du Lot dans les meilleures conditions possibles tout en respectant les contraintes sanitaires.
Si TWIN MUSIC ne parvenait pas à maintenir la remise ou l’exécution même dégradée du Lot conformément aux points ci-dessus, elle ne pourra voir engager sa responsabilité et aucune indemnité ne sera due aux Gagnants.
ARTICLE 6.2 – DESCRIPTION DU LOT
Chaque Gagnant recevra un Lot suivant :
Deux (2) places pour le concert de Stéphane le 6 décembre 2023 pour les 10 ans d’Aficia. Les billets seront à retirer au guichet le jour du concert.
ARTICLE 7 – DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Tout Candidat est informé que les données à caractère personnel le concernant sont recueillies par TWIN MUSIC à l’occasion de sa participation au Jeu.
ARTICLE 7.1 – TRAITEMENT DES DONNÉES PAR TWIN MUSIC
TWIN MUSIC s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et du Règlement Européen n° 2016/679 du 27 avril 2017 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel dont les finalités sont :
- gestion des participations au Jeu ;
- suivi des Candidats et des Gagnants ;
- information et identification des Gagnants ;
- remise du Lot ;
- réalisation de statistiques.
Les données collectées sont destinées à TWIN MUSIC. En aucun cas elles ne sont collectées et /ou cédées à des tiers sans le consentement préalable des personnes physiques concernées, ou transférées en dehors de l’Union européenne. TWIN MUSIC met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir un niveau de sécurité adapté aux risques. Les données collectées sont conservées pendant la durée prévue par la norme simplifiée n°48.
Les données collectées sont les nom, prénom, le compte Instagram.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, au règlement européen n°2016-679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles et à la règlementation en vigueur, les personnes concernées disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité sur les données les concernant, ainsi qu’un droit de limitation du traitement. Les personnes concernées peuvent exercer les droits cités au présent paragraphe en envoyant un courriel à l’adresse électronique suivante contact@twinmusic.fr ou un courrier à l’adresse suivante : TWIN MUSIC, 60 rue Marcel Dassault, 92 100 Boulogne-Billancourt, en précisant clairement l’objet de leur demande, ainsi qu’une copie de leur titre d’identité.
Conformément aux dispositions susvisées, le Candidat dont les données à caractère personnel sont collectées dans le cadre des présentes peut également définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication des données le concernant après son décès. Pour cela, le Candidat doit enregistrer lesdites directives auprès de TWIN MUSIC. À ce titre, il peut choisir une personne chargée de l’exécution de ces directives ou, à défaut, il s’agira de ses héritiers. Le Candidat peut modifier ces directives à tout moment.
TWIN MUSIC est responsable des traitements de données à caractère personnel réalisés par elle sur ses sites Internet et service, à l’exclusion des traitements de données à caractère personnel réalisés par les tiers.
ARTICLE 8 – RESPONSABILITÉ ET GARANTIES
La participation au Jeu implique de la part des Candidats la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet, notamment s’agissant des performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d’interruption, et plus généralement les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
En conséquence, TWIN MUSIC ne saurait en aucune circonstance être tenue responsable, sans que cette liste soit limitative :
- De la transmission et / ou de la réception de toute donnée, contenu et / ou information sur Internet ;
- De tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement / fonctionnement du Jeu ;
- De la défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
- De la perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée ;
- Des problèmes d’acheminement ;
- Du fonctionnement de tout logiciel ;
- Des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique ;
- De tout dommage causé à l’ordinateur d’un Candidat au Jeu ;
- De toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou
- limité la possibilité de participer au Jeu ou ayant endommagé le système d’un Candidat.
TWIN MUSIC ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’erreur ou d’omission, d’interruption, de perte de données, de dysfonctionnement ou si le Candidat ne parvient pas à accéder, participer au Jeu ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait d’une connexion sur les sites Internet de TWIN MUSIC. Il est précisé qu’il appartient au Candidat de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et / ou logiciels et / ou son matériel informatique contre toute atteinte. TWIN MUSIC ne saurait être tenue responsable des perturbations ou des désordres postaux.
En aucun cas la responsabilité de TWIN MUSIC ne pourra être engagée au titre des Lots remis au(x) Gagnant(s) du Jeu, qu’il s’agisse notamment des délais de remise des Lots, de la qualité des Lots par rapport à celle annoncée ou attendue, des modalités de remise ou des dommages éventuels de toute nature (économique, corporel, moral, …) que pourraient subir le(s) Gagnant(s) du fait des Lots ou de leur utilisation.
D’une manière générale, la responsabilité de TWIN MUSIC ne saurait être recherchée pour aucun préjudice (financier, matériel, moral, corporel ou autre) subi par le Candidat à l’occasion de la participation au Jeu qui ne serait pas de son fait ou du fait de son personnel.
ARTICLE 9 – REMBOURSEMENT
Tout Candidat peut, par demande écrite, obtenir le remboursement des frais suivants :
- les frais de participation (hors achat de l’album « Madame »)
- les frais de connexion à Internet
- les frais de communication téléphonique
- les frais d’affranchissement nécessaires à toute demande de remboursement des frais de participation.
Les frais de timbre seront remboursés sur la base du tarif lent en vigueur au jour de la réception de la demande. Les frais de connexion à Internet seront remboursés sur la base de trois (3) minutes au tarif réduit de 0,15 euro TTC par minute et sur présentation d’un justificatif du fournisseur d’accès Internet ; étant précisé que le remboursement sera refusé si le Candidat dispose d’un abonnement lui conférant un accès illimité à Internet. Les frais de communication téléphonique seront remboursés sur présentation d’un justificatif du fournisseur de la ligne téléphonique ; étant précisé que le remboursement sera refusé si le Candidat dispose d’un abonnement lui conférant des appels illimités.
Le Candidat doit adresser sa demande de remboursement sur papier libre et sous enveloppe affranchie à l’adresse suivante :
TWIN MUSIC
Jeu concours STÉPHANE
60 rue Marcel Dassault
92 100 Boulogne-Billancourt
Il doit impérativement y joindre :
- la photocopie d’une pièce d’identité
- ses coordonnées postales
- un relevé d’identité bancaire ou postal ;
- tout justificatif d’un titre de paiement effectué pour participer au Jeu ou pour obtenir un remboursement de ces frais. Le nom du Candidat doit être visible sur lesdits justificatifs.
Le remboursement s’effectue dans la limite d’un remboursement par Candidat ayant participé au Jeu. Le remboursement pourra s’effectuer par virement bancaire ou pourra être adressé par lettre-chèque, au choix de TWIN MUSIC.
Les demandes de remboursement doivent être formulées dans un délai de quinze (15) jours après la Date de clôture du Jeu ; faute de quoi elles ne seront pas examinées, de même que les demandes incomplètes.
ARTICLE 10 – MODIFICATION
TWIN MUSIC se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier, de proroger, d’écourter à tout moment le présent Règlement par voie d’avenant ou encore d’annuler le Jeu. La responsabilité de TWIN MUSIC ne pourra pas être recherchée de ce fait. Elle pourra notamment faire connaître ces modifications par tout moyen aux Candidats.
ARTICLE 11 – FORCE MAJEURE
En cas de survenance d’un événement de force majeure tel que prévu par l’article 1218 du code civil, la jurisprudence française et le présent article, TWIN MUSIC ne sera notamment pas responsable de la suspension ou de l’annulation du Jeu, ou de l’impossibilité partielle ou totale pour les Gagnants de bénéficier du Lot, et ne sera redevable d’aucune indemnité à ce titre.
Dans le cadre du présent Règlement, sont notamment assimilés à des cas de force majeure :
- l’indisponibilité du Lot suite à un incendie, attentats, vandalisme, sabotage ou acte de terrorisme, émeutes ;
- les épidémies ;
- les menaces graves pesant sur la sécurité des biens et des personnes ;
- les catastrophes atmosphériques, ouragan, tornade, tempête, gel, tremblement de terre ;
- des dispositions d’ordre législatif ou règlementaire, et plus généralement tout acte ayant force obligatoire émanant de toute autorité compétente.
ARTICLE 12 – ACCESSIBILITÉ DU RÈGLEMENT
Le Règlement est consultable sur le site Internet à l’adresse url suivante : mettre l’url
En cas de modification du Règlement, la dernière version du Règlement et son(ses) avenant(s) modificatif(s) pourra(ont) être consulté(e)(s) à la même adresse.
ARTICLE 13 – CONVENTION DE PREUVE
Sauf erreur manifeste, les informations résultant des systèmes du Jeu et plus généralement de tous les services électroniques de TWIN MUSIC, auront force probante dans tout litige quant aux éléments de connexion et au traitement informatique des informations relatives au Jeu.
ARTICLE 14 – CONTESTATIONS
Toute contestation concernant le Jeu devra faire l’objet d’un courrier par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse postale du Jeu : TWIN MUSIC, 60 rue Marcel Dassault, 92 100 Boulogne-Billancourt, et devra être formulées dans un délai d’1 (un) mois à compter de la Date de clôture du Jeu, au-delà elle ne sera pas examinée.
ARTICLE 15 – LOI APPLICABLE
Le présent Règlement sera soumis à tous égards au droit français.
Tous les cas non prévus par le Règlement, ou toute question imprévue qui viendrait à se poser, seront tranchés souverainement selon la nature de la question par TWIN MUSIC dans le respect de la législation française.
Fait à Boulogne-Billancourt, le 9 novembre 2023